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L3DLP
Le droit d’auteur reste humain. On ne l’apporte pas à une SAS à 1 001 €.
l3dlp.com →PARIS · Gouvernance du commun
Le codeur signe. La SAS steward. L’épicerie n’achète pas le droit d’usage. Personne ne possède le commun. On le laisse partir.
Écrit par L3DLP. Publié sous licence libre. Intelligences SAS steward le commun tant qu’il n’y a pas d’association — elle n’en est pas propriétaire.
Personne. Codeur depuis 1999. Auteur. Copyright. Le nom qui reste si les SAS s’arrêtent. l3dlp.com · github.com/l3dlp
signeLe dépôt du commun. Pas le compte perso, pas le repo holding. Un lieu au nom de l’outil.
publieHolding auto-mécénée. Régisseur temporaire : infra, page, date. Pas cession d’IP. Pas facture d’usage. 943 899 567
stewardÉditeur des PM. Utilise Monia comme n’importe qui, licence DWTFYW. Pas de redevance. Sponsoring facultatif, voté, coupable. datamix.io
usage libreLoi 1901 d’abord. Siège ailleurs seulement si le board n’est plus deux SAS françaises. Reçoit le mécénat. Ne vend pas Monia.
à venirCopyright
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Org au nom du commun. L3DLP owner initial. Intelligences membre. L’asso, un jour.
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le bloc →En-tête type
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| L3DLP | Intelligences | Datamix | |
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| IP Monia | auteur | steward, pas proprio | comme tout le monde |
| IP PM | — | — | éditeur |
| Datamix utilise Monia | — | pas de licence | DWTFYW / MIT |
| Argent éventuel | — | reçoit un don de projet, pas une redevance | sponsoring facultatif |
| Facture client PM | — | jamais | Datamix |
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Tant qu’il n’y a pas d’asso, un virement SAS → SAS s’appelle parrainage (contrepartie : un nom sur une page), pas mécénat fiscal. Le reçu 238 bis attend une 1901. On ne la invente pas pour le 17.
Quatre coins, quatre personnes morales ou physiques. Rien n’est fusionné. Cette page est éditée par Intelligences SAS. Le logiciel Monia est signé L3DLP. Les produits PM sont édités par Datamix.IO SAS.
Éditeur de cette page. Intelligences SAS. Directeur de la publication. Brice Languin, président. Auteur du logiciel Monia. L3DLP. Hébergeur. À compléter (nom, raison sociale, siège, téléphone) — self-host ou prestataire, une ligne suffit. Données. Cette page n’ouvre pas de compte. Pas de mesureur tiers annoncé ici. Les dossiers clients, clés API et historiques restent hors de ce commun. TVA : non applicable tant que la SAS n’est pas assujettie / à reporter si elle l’est.